Liste des articles interdits

Les articles interdits par la loi :

- Les contrefaçons ou imitations d'articles de marque.
- Les médicaments, les lentilles de contact (y compris les produits et etuis pour lentilles).

Les articles qui ne sont ni des vêtements, ni des accessoires de mode et qui ne seront pas acceptés sur Tendl et supprimés sur Tendl :

Les produits ménager.

Les animaux domestiques.

La taxidermie.

Les articles plus ou moins en lien avec l’érotique ou pornographique

La vente d’objets réservés aux adultes n'est pas autorisée sur TendL, car ces objets enfreignent la législation française et celle de nombreux autres pays. La vente de ces objets aux adultes est interdite sur tendl, même si elle est par ailleurs légale.

Objets japanim réservés aux adultes
Les sex toys, les objets et accessoires érotiques et de fétichisme
Autres objets pour adultes
Objets à caractère illégal et obscène

Armes à feu et explosifs
Substances dangereuses, interdites ou réglementées
Violence, discrimination et haine raciale

Tous ces articles, ainsi que ceux qui n'entrent pas dans les catégories autorisées, seront interdits par tendl

  1. Alcool, tabac, drogues, matériel destiné à la consommation de drogue et médicaments
    L'alcool et les drogues sont interdits sur Tendl

    Plus de détails sur ces interdictions sur Tendl :


Alcool
Produits du tabac, produits fumables, e-cigarettes et e-liquides.
Drogues et certaines substances à base de plantes, y compris les substances utilisées à des fins récréatives et médicinales, indépendamment de leur légalité.
Attirail de drogue, y compris par exemple, articles avec un carburateur, bangs et pipes à eau, et vaporisateurs et leurs composants.
Médicaments et produits pharmaceutiques.
Restrictions sur la description des effets thérapeutiques escomptés :

Une allégation thérapeutique correspond à tout élément d'une fiche produit ou d'une boutique suggérant qu'un article prévient, guérit ou traite une condition médicale ou une maladie. Les allégations thérapeutiques sont soumises à divers degrés de législation. Tendl est en droit de supprimer votre profil ou vos informations concernant ces allégations.

Exemples de ce qui est permis :

Plateau à base de bouteille de vin, ou retravailler (barriques de vins…) puisque ce n’est pas de l’alcool ou de la dérivation d’alcool pour Tendl.


  1. Produits d'origine animale et restes humains
    Certains produits d'origine animale sont très réglementés et, en raison du risque de préjudice envers des animaux vivants, en voie de disparition ou de compagnie, ne sont pas dans l'esprit de Tendl.

    Plus de détails :
    Voici des exemples de produits d'origine animale qui ne peuvent pas être mis en vente sur Tendl :

    Animaux vivants.
    Articles dérivant de ou créés à base d'espèces animales désignées comme menacées ou en danger dans la Loi des États-Unis sur les espèces en voie de disparition ou répertoriés dans l'Annexe I du traité CITES (Convention on International Trade in Endangered Species - Convention sur le commerce international des espèces menacées)

Produits à base de peaux ou de morceaux de chats ou de chiens tels que définis dans la Loi fédérale américaine.
Ivoire ou os d'animaux produisant de l'ivoire, y compris défenses en ivoire, ivoire de wapiti, ivoire fossilisé et ivoire de mammouth laineux.
Articles à base de restes humains.

Peau d’animal en tout genre à part le cuir classique (vache)

Interdiction d'importation de fourrures de chats et chiens

La fourrure sera surveillé de très près par les membres de l’équipe de Tendl (pour vérifier que la fourrure restera autorisé, il nous faudra une preuve de la provenance de cet fourrure et de l’origine de l’animal) : Tendl est autorisé à contrôler à sa guise l’utilisation abusive de fourrure si elle est jugé inapproprié.

Si vous vendez des produits contenant des plumes, pensez aussi à consulter l'Acte conventionnel des oiseaux migrateurs.

 

Exemples de ce qui est permis :

CUIR (vache) ET LAINE (mouton) uniquement



  1. Articles dangereux : Matériels dangereux, articles rappelés et armes
    Pour des raisons de sécurité et en raison de dispositions légales complexes entourant certains éléments, nous demandons à nos membres de ne pas vendre d'articles qui pourraient être considérés comme dangereux.

    Plus de détails :
    Matières dangereuses

    En raison du préjudice potentiel causé par des matières dangereuses, ainsi que de dispositions juridiques complexes entourant ces matières, y compris des restrictions de transport, les matières dangereuses sont interdites sur Tendl.

    Bien que la liste ne soit pas exhaustive, les articles suivants sont des exemples de matières dangereuses interdites :

    Explosifs (feux d'artifice ou cierges magiques)
    Articles inflammables
    Gaz
    Matières radioactives
    Substances toxiques (tels que poisons)
    Articles rappelés ou articles qui présentent un risque déraisonnable de préjudice

    Les articles qui présentent un risque déraisonnable de préjudice sont interdits, même s'ils n'ont pas fait l'objet d'un rappel. Cela comprend, par exemple, des articles qui présentent un risque d'étouffement. Nous nous basons généralement sur des informations provenant de divers organismes gouvernementaux pour identifier ces éléments sur Tendl.

    Armes

    Le contexte est important lorsqu'il s'agit de définir ce qui est ou n'est pas une arme. En cas de doute, il est sûr de supposer que nous n'autoriserons pas n'importe quel outil ou instrument qui est destiné à être utilisé comme une arme pour infliger des blessures à une personne. En règle générale, les articles suivants ne sont pas autorisés sur Tendl :

    Fusils, couteaux ou autres objets étant de toute évidence des armes, même de type vintage
    Armes factices qui ressemblent à des armes réelles ou qui sont interdits par la Loi américaine


Exemples de ce qui est permis
Couteaux culinaires ou autres couteaux utilisés comme outils

4. Articles appelant à la haine : Articles qui font la promotion, soutiennent ou glorifient la haine
Nous voulons que Tendl soit une communauté dans laquelle les gens de toutes les origines, nationalités, religions, affiliations politiques, et même ayant différents types d'humour et de goût artistique se sentent les bienvenus. L'art est incroyablement subjectif, et ce qui est offensant pour une personne ne l'est pas nécessairement pour une autre.

Tendl n'autorise pas les créations ou les fiches produits qui font la promotion, supportent ou glorifient la haine envers des personnes ou rabaissent des gens en fonction des critères suivants : race, ethnicité, pays d'origine, religion, sexe, identité de genre, handicap ou orientation sexuelle (collectivement, « groupes protégés ») ni les contenus ou articles faisant la promotion d'organisations ou de personnes exprimant de telles vues.

Les articles suivants ne sont pas autorisés sur Tendl :

Articles qui supportent ou commémorent des groupes haineux actuels ou historiques, y compris articles de collection ou de propagande. Des exemples de groupes haineux incluent les groupes nazis ou néo-nazis, les groupes du Ku Klux Klan (KKK), les groupes prônant la suprématie blanche, les groupes misogynes, ou les groupes qui préconisent un programme anti-gay, un programme anti-immigrés ou un programme de négation de l'Holocauste.
Articles qui contiennent des insultes raciales ou des termes péjoratifs, en référence à des groupes protégés.

Grammaire
Exemple : Impression « Nazi » de la grammaire
Articles dénonçant ou moquant des groupes ou des figures historiques qui ont une histoire de violence ciblée et organisée contre des groupes protégés

Photographie de graffiti anti-nazi
Exemple : Photographie de graffiti anti-nazi
Ressources : Page Web du Federal Bureau of Investigation sur les crimes haineux

5. Articles illégaux, articles promouvant des activités illégales et articles fortement réglementés
Nous respectons la loi et nous attendons à ce que les créateurs vendeurs de Tendl respectent également la loi.

Les articles illégaux et les articles qui font la promotion d'activités illégales, y compris les articles contrefaits ou volés, ne sont généralement pas autorisés sur Tendl. De même, les articles qui sont soumis à des systèmes d'enregistrement ou des réglementations juridiques complexes ne sont pas autorisés. Dans la mesure où Tendl est une société française, il est important de respecter les lois des marchés dans lesquels vous proposez des articles à la vente. Ce qui est légal dans un pays peut être interdit dans un autre. Toutes les formes d'activités illégales sont strictement interdites. En outre, les fiches produits ne peuvent pas faciliter ou promouvoir des actes illégaux à travers des images ou des descriptions.

De plus, en raison de restrictions juridiques complexes qui varient selon l'emplacement, Tendl n'autorise pas la vente de biens immobiliers ou de véhicules à moteur (par exemple : voitures, motos, bateaux, remorques de voyage, etc.).

6. Articles réglementés

 

Tendl met en contact directement des consommateurs-acheteurs et des vendeurs résidant en France mais il se peut qu’il y est des acheteurs étrangers et également, dans un futur proche, des créateurs internationaux, dont l’envie est de créer et de vendre dans son pays pour dynamiser son art dans son pays.

Si vous achetez ou vendez un article à l'étranger, ou si vous démarrez une transaction avec quelqu'un résidant au-delà des frontières de votre pays, il est de votre responsabilité de respecter les lois et règlements du pays de destination de même que les lois locales.
Lorsque vous achetez et vendez à l'étranger, vous devez respecter les lois locales en vigueur mais savoir également que d'autres pays peuvent avoir leurs propres restrictions. Dans le cadre des lois et règlements du pays de destination, il est possible que l'exportation ou l'importation de certains articles soit interdite. L'article que vous achetez ou vendez peut être soumis à des taxes à l'importation, des droits de douane, des frais et/ou d'autres règles imposées par le pays de destination.


Lorsque vous utilisez les services de Tendl, vous devez également respecter les sanctions économiques ainsi que les restrictions commerciales, y compris celles imposées par l'OFAC (Office of Foreign Assets Control - Bureau américain de contrôle des avoirs étrangers) du Département du Trésor américain. Tous les membres de Tendl doivent respecter notre Règlement concernant les sanctions, peu importe leur situation géographique.

Tendl se réserve le droit de demander à ce que les vendeurs fournissent des informations supplémentaires, indiquent le pays d'origine d'un article dans une fiche produit, ou prennent des mesures pour respecter les obligations en matière de conformité.

Sachez que des processeurs de paiement tiers, tels que PayPal, peuvent indépendamment surveiller le respect de la conformité des transactions et bloquer certaines transactions dans le cadre de leurs propres programmes de conformité. Tendl n'a aucun pouvoir ou contrôle sur la prise de décision indépendante de ces fournisseurs.

Exemples de ce qui est permis
Les sanctions ou programmes de conformité peuvent inclure quelques exceptions dans leurs restrictions. Par exemple, tandis que l'OFAC interdit de manière générale les transactions impliquant des produits originaires de zones géographiques faisant l'objet de sanctions, il existe des exceptions pour les supports d'information tels que les publications, films, posters, enregistrements de phonographes, photographies, cassettes, CD et certaines œuvres d'art. Les articles ne provenant pas d'une zone faisant l'objet de sanctions mais faisant référence à une telle zone sont généralement autorisés.

Articles ne provenant pas de Cuba, mais ayant un style cubain, tels que les « Chapeaux fédora de style cubain »

Chapeau fédora de style cubain
Exemple : Chapeau fédora de style cubain
Matériel d'information tels que livres, art, films, photos ou musique

Biographie vintage de Fidel Castro
Exemple : Biographie vintage de Fidel Castro
Ressources : Sanctions de l'OFAC (US Office of Foreign Assets Control - Bureau américain de contrôle des avoirs étrangers) - En anglais

7. Pornographie et contenu pour adultes, accessoires à caractère sexuel, érotique et fétichiste.
En tant que communauté créative, nous avons tendance à être assez ouverts quant à ce que nous autorisons sur Tendl, mais nous n’acceptons pas la pornographie. Nous restreignons le contenu pour adultes afin que les personnes qui soient offensées par ce type de matériel, n'aient pas à le voir. Si vous vendez un contenu pour adultes ou même à caractère ne serait-ce qu’un peu érotique; sexuel, fétichiste, nous vous demandons de comprendre que différentes sensibilités existent de par le monde et que nous essayons d'être respectueux car dans tous les cas, Tendl, pourra supprimer l’article, le produit en question.

Bien que la pornographie puisse être difficile à définir, un article est généralement qualifié de pornographique lorsqu'il représente une version particulièrement extrême ou explicite d'un contenu pour adultes.

Notre définition d'un contenu pour adultes comporte des représentations de l'appareil génital masculin ou féminin, une activité ou un contenu sexuel, un langage blasphématoire, des images violentes (dans des limites raisonnables ; voir aussi « Articles violents »), et des représentations ou types explicites de taxidermie, des tenus et accessoires érotiques ou fétichistes.

Exemples de ce qui est permis, avec restrictions (les parties génitales doivent être cachés)
Sculptures de femme ou homme nu

Représentations abstraites ou caricaturales, dans des limites raisonnables


8. Articles violents

Articles qui font la promotion, soutiennent ou glorifient la violence
Nous souhaitons que Tendl soit un endroit sûr pour tout le monde. Bien qu'un contenu violent puisse représenter une partie légitime d'une expression historique, éducative ou artistique, il ne devrait jamais être utilisé pour promouvoir ou glorifier des actes de violence envers d'autres.

Plus de détails :
Nous n'autorisons pas les articles ou les fiches produits qui font la promotion, supportent et glorifient des actes de violence ou de préjudice envers soi-même ou d'autres personnes, y compris des menaces crédibles de préjudice ou de violence envers soi-même ou d'autres personnes.

Les articles suivants ne sont pas autorisés sur Tendl :

Articles qui glorifient la souffrance ou des tragédies humaines, y compris des articles qui commémorent ou honorent des tueurs en série
Articles qui tentent d'exploiter des catastrophes naturelles ou des drames humains
Articles qui encouragent, glorifient ou célèbrent des actes de violence contre des personnes ou des groupes
Articles qui favorisent l'auto-mutilation, la famine ou autre forme d'auto-mutilation
Exemples de ce qui est permis
Œuvres artistiques ou littéraires fictives (tels que zombies, vampires ou autres œuvres de fiction qui ont tendance à contenir de la violence)


Nous espérons que ces lignes directrices vous seront utiles, mais nous ne pouvons pas cataloguer tous les articles permis ou interdits. Nous nous réservons le droit de retirer des fiches produits que nous déterminons ne pas être dans l'esprit de Tendl. Ces annonces seront retirées du site, et les privilèges de vente du membre pourront être suspendus et/ou résiliés.

Si, par tout hasard, vous voyez un objet qui vous semble suspicieux ou dangereux, ou notable dans la liste d’interdictions de tendl, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à support[at]tendl[dot]fr ou via le formulaire de contact.
Pour tous les autres rapports, ou pour toute question, veuillez contacter le support de Tendl.